Mairie de Neuvillalais

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Comptes rendus de conseils municipaux 2022

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2022.04.07-CM-du-07-avril-2022.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 03 mars 2022
  • Affectation du résultat 2021 – CommuneVote du budget 2022 – Commune
  • Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la création d’un pumptrack
  • Subventions aux associations
  • Demande de subvention Plan de relance du Conseil Départemental pour la sécurisation Mur du Parking
  • Demande de subvention achat de capteurs CO² en milieu scolaire
  • Actualisation des tarifs de la salle des Fêtes
  • Etude d’un dossier de demande d’aide sociale
  • Questions et informations diverses

 

2022.03.03-CM-du-03-mars-2022.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 17 février 2022
  • Approbation des comptes administratifs et de gestion 2021 (Assainissement)
  • Approbation des comptes administratifs et de gestion 2021 (Commune)
  • Constitution de provisions pour dépréciation de créances
  • Vote du budget 2022 – Assainissement
  • Vote du budget 2022 – Commune
  • Vote des taxes communales 2022
  • Vote des tarifs Assainissement 2022 (abonnement + prix m3)
  • Vote du taux de la taxe d’aménagement
  • Participation à la mise en concurrence du contrat d’assurance risques statutaire
  • organisée par le Centre de Gestion
  • Approbation du règlement intérieur de la salle des Fêtes
  • Questions et informations diverses

 

2022.02.17-CM-du-17-fevrier-2022.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 09 décembre 2021
  • Modalités d’application de la journée de solidarité
  • Adhésion aux plateformes de téléservices du Conseil Départemental de la Sarthe
  • Convention d’adhésion dispositif de signalement avec le Centre de gestion de la Sarthe
  • Demande d’aide fonds départemental d’aménagements urbains (FDAU)
  • Renouvellement convention SAUR (Société d’aménagement urbain et rural)
  • Sanctions administratives pour dépôt sauvage de déchets
  • Convention fourrière pour animaux errants
  • Démission du 1er adjoint et Election des adjoints
  • Délégation de signature aux adjoints
  • Fixation des indemnités au Maire et adjoints
  • Questions et informations diverses

 



20/01/2017

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