Mairie de Neuvillalais

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Comptes rendus de conseils municipaux 2022

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2022.09.29-CM-du-29-septembre-2022

• Approbation compte-rendu CM du 1er septembre 2022
• Démission du 1er adjoint, élections des adjoints, délégations de signature
• Décision modificative n°1 Budget Principal 2022
• Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
• Tarif location du logement 41 ter rue du Méridien
• Autorisation au Maire de signer le nouveau bail commercial et documents liés
• Mise en place d’un système de vidéo protection
• Autorisation de signature demande de subvention Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
• Autorisation de signature demande de subvention fonds régional de soutien à l’équipement de vidéo protection
• Taux et reversement de la taxe d’aménagement
• Questions et informations diverses (ADVC, avancement des travaux)

 

 

2022.09.01-CM-du-1-septembre-2022

  • Approbation compte-rendu du CM du 23 juin 2022
  • Gestion abonnement citerne de gaz du Commerce
  • Choix des entreprises Lot 1 (VRD), Lot 2 plantations pour aménagement global du bourg
  • Autorisation au Maire de signer le nouveau bail commercial et documents liés
  • Tarif location du logement 41 ter rue du Méridien 
  • Autorisation au Maire de procéder au classement de parcelles dans le domaine public
  • Location à titre gracieux de tables et chaises aux commerçants
  • Achat d'un aspirateur pour les bâtiments communaux
  • Révision tarification assainissement collectif
  • Questions et informations diverses

 

 

2022.06.23-CM-du-23-juin-2022.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 07 avril 2022
  • Décision relative aux modalités de publicité des actes pris par la commune
  • Aide financière au commerce Le Méridien
  • Actualisation des tarifs pour la location des tables et des chaises 
  • Ordre de mission permanent pour adjoint technique de la commune
  • Délibération sur l'adhésion de la 4CPS au syndicat mixte du bassin versant de la Sarthe Amont
  • Questions et informations diverses

 

 

2022.04.07-CM-du-07-avril-2022.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 03 mars 2022
  • Affectation du résultat 2021 – CommuneVote du budget 2022 – Commune
  • Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la création d’un pumptrack
  • Subventions aux associations
  • Demande de subvention Plan de relance du Conseil Départemental pour la sécurisation Mur du Parking
  • Demande de subvention achat de capteurs CO² en milieu scolaire
  • Actualisation des tarifs de la salle des Fêtes
  • Etude d’un dossier de demande d’aide sociale
  • Questions et informations diverses

 

2022.03.03-CM-du-03-mars-2022.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 17 février 2022
  • Approbation des comptes administratifs et de gestion 2021 (Assainissement)
  • Approbation des comptes administratifs et de gestion 2021 (Commune)
  • Constitution de provisions pour dépréciation de créances
  • Vote du budget 2022 – Assainissement
  • Vote du budget 2022 – Commune
  • Vote des taxes communales 2022
  • Vote des tarifs Assainissement 2022 (abonnement + prix m3)
  • Vote du taux de la taxe d’aménagement
  • Participation à la mise en concurrence du contrat d’assurance risques statutaire
  • organisée par le Centre de Gestion
  • Approbation du règlement intérieur de la salle des Fêtes
  • Questions et informations diverses

 

2022.02.17-CM-du-17-fevrier-2022.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 09 décembre 2021
  • Modalités d’application de la journée de solidarité
  • Adhésion aux plateformes de téléservices du Conseil Départemental de la Sarthe
  • Convention d’adhésion dispositif de signalement avec le Centre de gestion de la Sarthe
  • Demande d’aide fonds départemental d’aménagements urbains (FDAU)
  • Renouvellement convention SAUR (Société d’aménagement urbain et rural)
  • Sanctions administratives pour dépôt sauvage de déchets
  • Convention fourrière pour animaux errants
  • Démission du 1er adjoint et Election des adjoints
  • Délégation de signature aux adjoints
  • Fixation des indemnités au Maire et adjoints
  • Questions et informations diverses

 



20/01/2017

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