Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2023
Compte-rendu du CM du 28 septembre 2023
Ordre du Jour :
• Approbation des comptes-rendus des CM du 9 mai 2023 et 29 juin 2023
• Délibération Approbation rapport CLECT
• Délibération Décentralisation de la compétence de police de la publicité extérieure
• Délibération portant Nomination d’une coordonnatrice du recensement
• Délibération Création d’un emploi d’agent recenseur
• Délibération fixant les ratios de promotion d’avancement de grade
• Délibération Dépense exceptionnelle TVA
• Décision Modificative n°1 Budget Principal 2023
• Délibération Désignation des places, impasses et voies nouvellement créées
• Questions et informations diverses
17/10/2023
Retour aux articles de la catégorie ACTUALITES -
⨯
Inscrivez-vous au site
Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour
Rejoignez les 101 autres membres