Mairie de Neuvillalais

Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2025

Liste des délibérations

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du CM du 17 avril 2025

• Demande de subvention Programme CHÊNE 5 pour l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage du projet Réhabilitation de l’école maternelle

• Consultation sur le projet d’arrêté préfectoral « Dispositif de lutte contre les termites »

• Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 17 avril 2025

Ordre du jour :

• Approbation compte-rendu du CM du 20 mars 2025

• Convention d’occupation temporaire du domaine public : distributeur de baguettes de pain

• Régularisation du bail du commerce Le Méridien

• Création d’un poste dans le cadre du dispositif CAE-PEC (Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi - Parcours Emploi Compétences)

• Demande de subvention à l’Agence de l’Eau

• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 20 mars 2025

Liste des délibérations

Ordre du jour :

• Approbation compte-rendu du CM du 20 février 2025

• Approbation du CFU 2024 - Assainissement

• Affectation du résultat 2024 – Assainissement

• Vote des tarifs Assainissement 2025

• Vote du Budget Primitif 2025 – Assainissement

• Approbation du CFU 2024 – Commune

• Affectation du résultat 2024 – Commune

• Vote des taxes communales 2025

• Vote du Budget Primitif 2025 – Commune

• Vote de la taxe d’aménagement

• Vote des subventions aux associations

• Vote PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) du PLUi

• Questions et informations diverses

Compte-rendu du 20 février 2025

Liste des délibérations

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du CM du 30 janvier 2025

• Demande de subvention Pays de Loire aménagement liaisons douces (rue des Sports et Point du Jour) • Implantation station Mouv’nGO

• Questions et informations diverses (consultation préfecture sur le document-cadre : installations

   photovoltaïques)

Compte-rendu du CM du 30 janvier 2025

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du CM du 05 décembre 2024

• Dossier d’aide sociale • Autorisation au Maire de déposer une demande de subvention au titre de l’état (DETR, DSIL) pour l’année 2025 concernant le projet de réhabilitation de l’école maternelle

• Autorisation au Maire de déposer une demande de subvention au titre du produit des amendes de police concernant les travaux d’aménagement de la rue des Sports

• Modification de la délibération sur le temps de travail

• Délibération modifiant l’emploi de Secrétaire Générale de Mairie

• Modification du Règlement Intérieur de la salle des fêtes

• Questions et informations diverses (Compte-rendu des décisions du Maire, date des prochains conseils)