Mairie de Neuvillalais

Mairie de Neuvillalais

Compte-rendu du conseil municipal du 5 octobre 2021

Compte-rendu du conseil municipal du mardi 5 octobre 2021

 

 

 2021.10.05-CM-du-05-octobre-2021.pdf

 

Ordre du jour :

• Approbation compte-rendu du CM du 23 juin 2021

• Taxe de raccordement (Participation pour le financement de l’assainissement collectif)

• Autorisation au Maire de signer le protocole d’accord et servitude de passage projet éolien ENGIE GREEN

• Durée amortissement subvention d’étude assainissement par l’Agence de l’Eau

• Décision Modificative n°1 Budget Assainissement • Durée légale du temps de travail de 1607 heures et journée de solidarité

• Adhésion au Syndicat Mixte du Pays du Mans

• Autorisation au Maire de signer les marchés publics (lots) dans le cadre de la réhabilitation du Méridien

• Questions et informations diverses



04/11/2021

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