Mairie de Neuvillalais

Mairie de Neuvillalais

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 1er décembre 2022

https://static.blog4ever.com/2011/11/549230/artfichier_549230_8648328_202005290756530.jpg

 

Compte-rendu-du-CM-du-1er-d--cembre-2022.pdf

• Approbation compte-rendu CM du 29 septembre 2022
• Décision modificative n°2 Budget Principal 2022
• Décision modificative n°3 Budget Principal 2022
• Décision modificative n°4 Budget Principal 2022
• Répartition Frais d’études Commerce / Logement
• Demande de subvention pour l'éclairage public LED et vidéoprotection
• Reversement de la taxe d’aménagement à la 4CPS
• Convention de recouvrement Trésor Public
• Participation complémentaire au SIVOS
• Questions et informations diverses (Arrêté divagation des chats errants, avancement des travaux, Reprise du Comité des fêtes)

 

 



17/12/2022

Inscrivez-vous au site

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 94 autres membres