Mairie de Neuvillalais

Mairie de Neuvillalais

Comptes rendus de conseils municipaux 2020

 

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2020.12.23-CM-du-23-decembre-2020.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 03 décembre 2020
• Rapport 2020 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Acceptation d’un don à la commune
• Convention d’occupation du domaine privé pour une armoire FREE
• Questions diverses

 

2020.12.03-CM-du-03-decembre-2020.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 12 novembre 2020

• Poursuites contre la société Ferme éolienne de Neuvillalais
• Demande d’exonération de loyer du commerce par le Comité de Soutien au Méridien
• Proposition de bail temporaire de mise à disposition d’un local pour le Méridien
• Questions diverses

 

2020.11.12-CM-du-12-novembre-2020.pdf

  • Approbation compte-rendu CM du 09 octobre 2020
  • Décision modificative n°4 du budget 2020
  • Planning de distribution des sacs Poubelle 4CPS
  • Choix du photocopieur de la Mairie
  • Réintégration de l'agent technique communal titulaire
  • Proposition Mutuelle Santé et Dépendance communale
  • Départ locataire du logement 11 rue de Verdun
  • Mise à disposition d'un local pour le Commerce
  • Demande de subvention du Comité de Soutien au Méridien
  • Annulation des évènements de fin d'année
  • Organisation des voeux du Maire 2021
  • Questions diverses

 

2020.10.09-CM-du-09-octobre-2020.pdf

• Approbation compte-rendu du CM du 27 août 2020

• Vote des Subventions aux Associations

• Décision modificative n°3 du budget 2020

• Autorisation et délégation de signature au Maire vente de la parcelle AC n°208

• Détermination du montant de la Redevance Telecom

• Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

• Proposition d’un logo pour la commune

• Désignation du représentant Accessibilité

• Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

• Etude d’un dossier de demande d’aide sociale

• Questions diverses

 

2020.08.27-CM-du-27-aout-2020.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 10 juillet 2020
  • Décision modificative n°2 du budget 2020
  • Désignation du correspondant défense
  • Tarification de la location de la salle communale
  • Mise à disposition du photocopieur de la Mairie
  • Autorisation au Maire pour le lancement des procédures d’abandon de concessions funéraires et tarification des concessions
  • Modification du tableau de classement de la voirie communale
  • Dénomination de la parcelle AB n°155 à classer en place publique
  • Autorisation au Maire de procéder à la consultation d’un maitre d’œuvre et acceptation du programme de travaux
  • Choix des entreprises pour les travaux du mur Rouvière et abri de l’école
  • Poursuites en appel contre la société Ferme éolienne de Neuvillalais
  • Questions diverses

 

 

2020.07.10-CM-du-10-juillet-2020-1.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 2 juillet 2020
  • Désignation des délégués et suppléants pour l’élection des sénateurs

  • Programmation des travaux de voirie

  • Questions diverses

 

2020.07.02-CM-du-2-juillet-2020.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 4 juin 2020
  • Indemnités de confection du budget au comptable du Trésor Public
  • Election des délégués du SI du Bassin de la Longuève

  • Désignation de 24 noms pour le renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)

  • Désignation du représentant à l’ATESART

  • Désignation du représentant du comité syndical du Pays de la Haute Sarthe

  • Désignation des représentants au Centre National d’Action Sociale (CNAS)

  • Recrutement et nomination d’un adjoint administratif

  • Poursuites contre la société Ferme éolienne de Neuvillalais

  • Etude d’un dossier de demande d’aide sociale

  • Questions diverses

 

2020.06.04-CM-du-4-juin-2020.pdf

  • Désignation d’un conseiller délégué
  • Décision modificative n°1 du budget 2020

  • Élection des délégués et suppléants aux différents établissements de coopération intercommunale (SIVOS de La Longuève, SIAEP de la Région des Buissons)

  • Désignation des représentants suppléants au Conseil d’école

  • Fixation Indemnités gardiennage église

  • Avis du Conseil Municipal suite à une consultation du public

  • Questions diverses

 

 

2020.05.25-CM-du-25-Mai-2020.pdf

  • Election du Maire
  • Fixation du nombre des adjoints
  • Election des adjoints
  • Délégation de signature des adjoints
  • Délibération donnant délégation au Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget (Article L 2122-22 du CGCT, Alinéa 4)
  • Election des délégués aux différents établissements de coopération intercommunale (SIVOS de la longuève, Syndicat d'Eau, Syndicat Bassin de la Longuève ...) et/ou commissions communales
  • Fixation des indemnités au Maire et aux adjoints
  • Questions diverses

 

---------------------------------- CHANGEMENT DE MUNICIPALITE ---------------------------------------

 

2020.03.05-CM-du-05-Mars-2020.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 12 février 2020
  • Vote des taxes communales 2020
  • Approbation des comptes administratifs et de gestion 2019 (Assainissement
  • Approbation des comptes administratifs et de gestion 2019 (Commune)
  • Vote du budget 2020 – Assainissement
  • Vote du budget 2020 – Commune
  • Vote des tarifs Assainissement 2020 (abonnement + prix m3)
  • Décision sur l’appel du jugement du permis d’exploitation SAMEOLE
  • Permanences élections municipales
  • Questions et informations diverses

 

2020.02.12-CM-12-fevrier-2020_V2.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 28 janvier 2020
  • Décision sur le pourvoi en cassation du projet éolien SAMEOLE
  • Recrutement d'un adjoint technique
  • Questions et informations diverses

 

2020.01.28-CM-28-janvier-2020.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 9 janvier 2020
  • Modification statuts de la Communauté de Communes 4CPS : retrait de la
    gestion du camping de la forêt au 1er janvier 2020
  • Présentation et délibération sur le recrutement de l’agent technique
  • Point sur la déclaration préalable concernant la construction d’une serre
    pépinière
  • Mise à jour du planning de la secrétaire de Mairie
  • Questions et informations diverses.

 

2020.01.09-CM-9-janvier-2020.pdf 

  • Approbation compte rendu du CM du 12 décembre 2019
  • Décision modificative du budget 2019, manque de crédits sur certaines lignes budgétaires
  • Organisation des voeux
  • Questions et informations diverses

 



18/01/2017

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