Comptes rendus de conseils municipaux 2021
2021.12.09-CM-du-09-decembre-2021.pdf
- Approbation compte-rendu du CM du 24 novembre 2021
- Autorisation au Maire de déposer une demande de dotation au titre de l’état (DETR, DSIL) pour l’Aménagement global du cœur de village
- Modalités d’applicationde la journée de solidarité
- Questions et informations diverses
2021.11.24-CM-du-24-novembre-2021.pdf
- Approbation compte-rendu du CM du 05 octobre 2021
- Approbation du protocole transactionnel conclu entre les communes de Neuvillalais et Mézières-sous-Lavardin et les sociétés Ferme éolienne de Neuvillalais et Engie Green France et autorisation du maire à signer ce protocole et la promesse de convention de servitudes
- Autorisation du Maire à adhérer à la prestation « Acte administratif » de la SPL ATESART
- Autorisation du Maire à signer le contrat de prestation RGPD avec l’ATESART
- Vœu pour une application de la loi RIST adaptée aux réalités locales des hôpitaux publics de proximité
- Questions et informations diverses
2021.10.05-CM-du-05-octobre-2021.pdf
• Approbation compte-rendu du CM du 23 juin 2021
• Taxe de raccordement (Participation pour le financement de l’assainissement collectif)
• Autorisation au Maire de signer le protocole d’accord et servitude de passage projet éolien ENGIE GREEN
• Durée amortissement subvention d’étude assainissement par l’Agence de l’Eau
• Décision Modificative n°1 Budget Assainissement • Durée légale du temps de travail de 1607 heures et journée de solidarité
• Adhésion au Syndicat Mixte du Pays du Mans
• Autorisation au Maire de signer les marchés publics (lots) dans le cadre de la réhabilitation du Méridien
• Questions et informations diverses
2021.06.23-CM-du-23-juin-2021.pdf
- Approbation compte-rendu du CM du 27 mai 2021
- Choix prestataire pour l’étude d’aménagement global (parking mairie / parc de loisirs)
- Servitude de passage pour la construction d’un poste de transformation électrique par le Conseil Départemental de la Sarthe
- Questions et informations diverses
2021.04.27-CM-du-27-mai-2021.pdf
- Approbation compte-rendu du CM du 8 avril 2021
- Mise en conformité du Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.) dans le cadre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Reprise des sépultures en terrain commun
- Transfert de la compétence « ménage école » au SIVOS
- Subventions aux associations
- Choix prestataire vérifications techniques des équipements communaux
- Choix prestataire pour l’étude d’aménagement global (parking mairie / parc de loisirs)
- Demande de subvention du produit des amendes de police
- Modification des statuts de la 4CPS, prise de compétence « organisation de la mobilité »
- Questions et informations diverses.
2021.04.08-CM-du-08-avril-2021.pdf
- Approbation compte-rendu du CM du 24 février 2021
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Approbation des comptes administratifs et de gestion 2020 (Assainissement)
- Approbation des comptes administratifs et de gestion 2020 (Commune)
- Constitution de provisions pour dépréciation de créances
- Vote du budget 2021 – Assainissement
- Vote du budget 2021 – Commune
- Vote des taxes communales 2021
- Vote des tarifs Assainissement 2021 (abonnement + prix m3)
- Questions et informations diverses
• Autorisation au Maire de déposer une demande de dotation au titre de l’état (DETR, DSIL), au titre de la région (plan de relance) et au titre du département (maintien du commerce de proximité) pour l’année 2021
• Autorisation et délégation de signature au maire vente de la parcelle AC n°208
• Questions diverses
2021.01.28-CM-du-28-janvier-2021.pdf
• Approbation compte-rendu du CM du 23 décembre 2020
• Présentation du projet de la Ferme éolienne de Neuvillalais par Engie Green (SAMEOLE)
• Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise
et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• Aide financière au Commerce Le Méridien
• Choix du locataire logement communal 11 rue de Verdun
• Autorisation de signature du contrat de maîtrise d'oeuvre pour les travaux du commerce Le Méridien
• Questions diverses
Inscrivez-vous au site
Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour
Rejoignez les 100 autres membres