Mairie de Neuvillalais

Mairie de Neuvillalais

Comptes rendus de conseils municipaux 2021

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2021.04.08-CM-du-08-avril-2021.pdf

  • Approbation compte-rendu du CM du 24 février 2021
  • Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  • Approbation des comptes administratifs et de gestion 2020 (Assainissement)
  • Approbation des comptes administratifs et de gestion 2020 (Commune)
  • Constitution de provisions pour dépréciation de créances
  • Vote du budget 2021 Assainissement
  • Vote du budget 2021 Commune
  • Vote des taxes communales 2021
  • Vote des tarifs Assainissement 2021 (abonnement + prix m3)
  • Questions et informations diverses
 
• Approbation compte-rendu du CM du 28 janvier 2021
• Autorisation au Maire de déposer une demande de dotation au titre de l’état (DETR, DSIL), au titre de la région (plan de relance) et au titre du département (maintien du commerce de proximité) pour l’année 2021
• Autorisation et délégation de signature au maire vente de la parcelle AC n°208
• Questions diverses

2021.01.28-CM-du-28-janvier-2021.pdf 

• Approbation compte-rendu du CM du 23 décembre 2020
• Présentation du projet de la Ferme éolienne de Neuvillalais par Engie Green (SAMEOLE)
• Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise

   et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• Aide financière au Commerce Le Méridien
• Choix du locataire logement communal 11 rue de Verdun
• Autorisation de signature du contrat de maîtrise d'oeuvre pour les travaux du commerce Le Méridien
• Questions diverses

 

 



19/01/2017

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