Comptes rendus de conseils municipaux 2023
Compte-rendu du CM du 12 janvier 2023
• Approbation compte-rendu du CM du 01 décembre 2022
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
• Délibération pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie
• Questions et informations diverses
Compte-rendu du CM du 23 mars 2023
• Approbation compte-rendu du CM du 12 janvier 2023
• Approbation des comptes de gestion et administratif 2022 - Assainissement
• Affectation du résultat 2022 – Assainissement
• Vote des tarifs Assainissement 2023
• Vote du budget 2023 – Assainissement
• Approbation des comptes gestion et administratif 2022 – Commune
• Affectation du résultat 2022 – Commune
• Vote des taxes communales 2023
• Vote du budget 2023 – Commune
• Indemnités de gardiennage 2023
• Limitation du développement éolien sur la commune
• Vote de la TA
• Vote subvention aux associations
• Questions et informations diverses
Compte-rendu du CM du 9 mai 2023
- Approbation compte-rendu du CM du 16 mars 2023
- Dossier d’aide sociale
- Assujettissement du commerce à la TVA
- Subvention exceptionnelle association Twirling Bâton
- Questions et informations diverses
Compte-rendu du CM du 29 juin 2023
- Délibération subvention CD72
- Délibération adhésion au Syndicat Mixte Sarthe Est Aval Unifié
- Délibération référent déontologue
- Questions et informations diverses
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