Mairie de Neuvillalais

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Comptes rendus de conseils municipaux 2023

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Compte-rendu du CM du 12 janvier 2023

• Approbation compte-rendu du CM du 01 décembre 2022
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
• Délibération pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie
• Questions et informations diverses

 

 

Compte-rendu du CM du 23 mars 2023

• Approbation compte-rendu du CM du 12 janvier 2023
• Approbation des comptes de gestion et administratif 2022 - Assainissement
• Affectation du résultat 2022 – Assainissement
• Vote des tarifs Assainissement 2023
• Vote du budget 2023 – Assainissement
• Approbation des comptes gestion et administratif 2022 – Commune
• Affectation du résultat 2022 – Commune
• Vote des taxes communales 2023
• Vote du budget 2023 – Commune
• Indemnités de gardiennage 2023
• Limitation du développement éolien sur la commune
• Vote de la TA
• Vote subvention aux associations
• Questions et informations diverses

 

 

Compte-rendu du CM du 9 mai 2023

  • Approbation compte-rendu du CM du 16 mars 2023
  • Dossier d’aide sociale
  • Assujettissement du commerce à la TVA
  • Subvention exceptionnelle association Twirling Bâton
  • Questions et informations diverses

 

 

Compte-rendu du CM du 29 juin 2023

 

  • Délibération subvention CD72
  • Délibération adhésion au Syndicat Mixte Sarthe Est Aval Unifié
  • Délibération référent déontologue
  • Questions et informations diverses

 



26/01/2023

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