Mairie de Neuvillalais

Compte-rendu du CM du 12 janvier 2023

• Approbation compte-rendu du CM du 01 décembre 2022
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
• Délibération pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 23 mars 2023

• Approbation compte-rendu du CM du 12 janvier 2023
• Approbation des comptes de gestion et administratif 2022 - Assainissement
• Affectation du résultat 2022 – Assainissement
• Vote des tarifs Assainissement 2023
• Vote du budget 2023 – Assainissement
• Approbation des comptes gestion et administratif 2022 – Commune
• Affectation du résultat 2022 – Commune
• Vote des taxes communales 2023
• Vote du budget 2023 – Commune
• Indemnités de gardiennage 2023
• Limitation du développement éolien sur la commune
• Vote de la TA
• Vote subvention aux associations
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 9 mai 2023

• Approbation compte-rendu du CM du 16 mars 2023
• Dossier d’aide sociale
• Assujettissement du commerce à la TVA
• Subvention exceptionnelle association Twirling Bâton
• Questions et informations diverses

Compte-rendu du CM du 29 juin 2023

• Délibération subvention CD72
• Délibération adhésion au Syndicat Mixte Sarthe Est Aval Unifié
• Délibération référent déontologue
• Questions et informations diverses