Mairie de Neuvillalais

Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 20 juin 2024

• Approbation du compte-rendu du CM du 28 mars 2024

• Élection d’un nouveau conseiller pour siéger au SIVOS

• Approbation du Rapport sur les Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif (2023)

• Présentation d’un projet de centrale solaire au sol

• Compte-rendu des décisions du Maire, prises au titre des délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

• Questions et informations diverses, dont :

     - organisation des bureaux de vote des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024

     - présentation du déroulement de l’audit thermique et énergétique à venir

     - réintégration provisoire d’un agent en détachement

     - exposé de l’avancée des situations de 2 logements communaux

     - compte-rendu de la réunion Engie Green (nouvelles éoliennes)

Compte-rendu du CM du 08 février 2024

• Approbation compte-rendu du CM du 13 décembre 2023

• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

• Délibération donnant mandat au CDG 72 pour l’étude et la réalisation de la réforme de la Protection Sociale Complémentaire

• Dispositif Exonération de TFB pour les logements neufs

• Délibération sur la construction et le rattachement d’ouvrages gaz sur le territoire de la commune de Neuvillalais

• Délibération sur les Rapports sur les Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif (2019, 2020, 2021, 2022)

• Adhésion au service Espace Conseil Énergie-Climat du Pays du Mans

• Délibération sur la Modification des statuts du SIAEP de la région des Buissons

• Questions et informations diverses (Présentation réseau « Élus pour Agir », permanences bureau de vote élections européennes, hébergements de tourisme sur la commune)

Compte-rendu du CM du 28 mars 2024



• Approbation compte-rendu du CM du 08 février 2024
• Approbation des comptes de gestion et administratif 2023 - Assainissement
• Affectation du résultat 2023 – Assainissement
• Vote des tarifs Assainissement 2024
• Vote du budget 2024 – Assainissement
• Approbation des comptes gestion et administratif 2023 – Commune
• Affectation du résultat 2023 – Commune
• Vote des taxes communales 2024
• Vote du budget 2024 – Commune
• Vote de la taxe d’aménagement
• Vote des subventions aux associations
• Demande de subvention pour l’acquisition d’un radar pédagogique
• Délibération arrêtant la cartographie des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
• Délibération sur la Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• Délibération sur la construction et le rattachement d’ouvrages gaz sur le territoire de la commune
de Neuvillalais
• Dossier d’aide sociale
• Retrait de Mézières-sous-Lavardin du SI de la Longuève
• Mise à jour du tableau des effectifs de la commune (emplois et grades)
• Questions et informations diverses